Le site selfprint.fr (ci-après « SelfPrint » ou « le Site ») est édité dans le cadre suivant.

1. Éditeur du site

Éditeur : Yatma GUEYE, entrepreneur individuel
Nom commercial : SelfPrint
Forme juridique : entrepreneur individuel inscrit au Registre du commerce et des sociétés
Régime social : régime micro-social simplifié (URSSAF)
Régime fiscal : régime micro de l'impôt sur le revenu — franchise en base de TVA
Immatriculation au RCS : Marseille, n° 801 392 697 (immatriculé le 28/12/2015)
SIREN : 801 392 697
SIRET de l'établissement : 801 392 697 00034
Code APE/NAF : 4789Z — autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Adresse : 9 rue d'Orange, ETG 4, 13003 Marseille, France
Téléphone : +33 6 60 23 56 51
Courriel : contact@selfprint.fr
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)

2. Directeur de la publication

Yatma Gueye.

3. Activité

SelfPrint vend des objets personnalisés par le client — coques de téléphone, mugs, textiles — composés en ligne sur selfprint.fr ou sur place au stand, puis imprimés par l'éditeur. SelfPrint vend ses propres produits en son nom : ce n'est pas une place de marché, il n'y a pas de vendeur tiers.

4. Hébergement et prestataires techniques

Hébergeur du site

Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Les serveurs utilisés sont situés dans la région Europe (Francfort, Allemagne).

Base de données et stockage des images

Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com. Les données sont hébergées dans l'Union européenne (région eu-west-1, Irlande).

Paiement en ligne

Stripe Payments Europe, Limited — 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin D02 H210, Irlande — stripe.com. SelfPrint ne conserve aucune donnée de carte bancaire.

Envoi des courriels

Resend Inc. — 2261 Market Street #4667, San Francisco, CA 94114, États-Unis — resend.com.

Expédition

Boxtal (Envoimoinscher SAS) — pour l'achat des étiquettes et le choix des points relais lorsque la commande est livrée.

5. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure, ses textes, ses graphismes, son logo et son code sont la propriété exclusive de Yatma GUEYE et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Le nom « SelfPrint » et son logo appartiennent à Yatma GUEYE.

Les images que vous chargez restent les vôtres. En les chargeant, vous accordez à SelfPrint le droit de les utiliser uniquement pour fabriquer et vous livrer l'objet commandé, et pour le service après-vente. Rien de plus : vos images ne sont ni publiées, ni montrées à d'autres clients, ni utilisées pour la publicité, sauf accord écrit de votre part.

Vous êtes responsable de ce que vous imprimez. En chargeant une image, un texte ou un emoji, vous déclarez en détenir les droits ou être autorisé à les utiliser, et vous garantissez que le contenu n'est ni contrefaisant, ni diffamatoire, ni contraire à la loi ou aux bonnes mœurs. SelfPrint peut refuser d'imprimer une commande dont le contenu lui paraît illicite, et rembourse alors intégralement le client.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

7. Cookies

L'usage des cookies est décrit dans la Politique cookies.

8. Conditions de vente

Toute commande passée sur le Site est soumise aux Conditions générales de vente.

9. Droit applicable et contact

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Courriel : contact@selfprint.fr
Courrier : Yatma GUEYE — 9 rue d'Orange, 13003 Marseille, France